BIOETHICS - BIOethics Exploring Trajectories of Health Innovations Challenging Society

Equipe constitutive de l'UMR1027, unité mixte INSERM - Université Toulouse III Paul Sabatier

 
Emmanuelle Rial-Sebbag - Responsable @ 05 61 14 56 16   
 
L'équipe " Trajectoires d'innovations en santé " fait suite à l'équipe Génomique, biothérapies et santé publique. Notre équipe propose de tracer et d'analyser les trajectoires de certaines innovations en santé (dans les domaines de la génétiques, de l'épigénétique, des biobanques, du Big Data ou encore des cellules souches) en ce que leur émergence conduit à redéfinir les cadres pré-existant et implique une réception sociétale. Ceci relève d'une démarche interdisciplinaire (SHS et Sciences biomédicales) et internormative, reposant sur des analyses théoriques et empiriques seule approche permettant d'en apprécier globalement la gouvernance.
Retombées attendues en santé

Les retombées attendues sont la production de scenarios pour l'utilisation des innovations en santé dans un cadre juridique et éthique stabilisé, une aide à la validation et à la décision des applications cliniques des innovations et les implications des thérapies innovantes pour le système de santé en s'appuyant sur une analyse multidisciplinaire.

Nous développons des outils pour faciliter le partage des données, les échanges d'échantillons biologiques et la gouvernance des biobanques. Nous produisons des méthodologies pour mener les réflexions éthiques et juridiques à l'échelle globale.

L'ÉQUIPE

BERANGER Jérôme (Economiste/gestionnaire santé (Keosys) ; PhD Ethique du numérique santé) @
BOUCHEZ Angie (doctorante) @
CAMBON-THOMSEN Anne @ (DR Cnrs)
CHASSANG Gauthier (ITA) @
CÉLIÉ Estelle (ITA) @
CONSTANTIN Anastasia (juriste IE) @
COUDERC Bettina @ (PU, Professeure de biotechnologies)  

DELFIN Alejandra (ITA) @
DELPLA Pierre-André (MCU-PH) @
DUGUET Anne-Marie (MCU-PH) @
DUGUET Julien (doctorant) @
FAYA ROBLES Alfonsina (post-doctorante en sociologie)  @
GENNET Eloïse (post-doctorante en droit) @
JUILLARD-CONDAT Blandine @ (AHU)
JULIA Sophie (chercheur) Publications @
LE TIRANT Sandra (ITA) @
MABILE Laurence (chargée de projet) @
PICHEREAU Delphine (doctorante) @
RIAL-SEBBAG Emmanuelle @ (DR2)
SERRES Lucie (ITA) @
TABOULET Florence @ (PR) Publications
THOMSEN Mogens (DR2) @
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OBJECTIFS SCIENTIFIQUES

La dimension bioéthique est transversale à tous nos travaux de recherche qui concernent :

1/ La gouvernance du corps, de ses éléments et des données biomédicales: droits des personnes, enjeux éthiques et de santé publique (Sous-thèmes : Mise à disposition des éléments du corps, reconfiguration des droits des personnes et enjeux éthiques ; Production et l'utilisation des données biomédicales).
Nos recherches portent sur les reconfigurations de notions jusqu'alors bien établies telles que l'autonomie (notamment pour les personnes vulnérables), la mise à disposition des éléments du corps, leurs usages ou la propriété (y inclut la propriété intellectuelle).

2/ Les enjeux sociétaux des transformations du vivant : éléments du corps et produits de santé (Sous-thèmes : Les transformations du vivant et leurs usages ; Les cellules souches et leurs enjeux en médecine régénérative et personnalisée ; Les produits de santé innovants et la médecine personnalisée).
Nos recherches portent sur les conséquences juridiques et sociétales des transformations du vivant et leur possible qualification de bien de santé.

3/ Les trajectoires d'acteurs en santé : évolutions et reconfigurations (Sous-thèmes : Impact des innovations sur l'évolution de la relation médecin-patient, chercheur-participant à la recherche, institution médicale / institution judiciaire ; L'organisation et les politiques des institutions de santé ; Les nouveaux modes de collaborations internationales dans le domaine ELSI).
Les trajectoires des innovations sont modulées par les acteurs du champ de l'innovation. Leurs aspirations, leur volonté, leur poids économique, les liens et les alliances qui se nouent entre ces derniers forment autant de facteurs d'influence de la trajectoire de l'innovation.

Nos analyses sont en particulier réalisées dans les domaines de la génétique et de l'oncologie. Nous analysons ces configurations « bottom-up » et contribuons l'élaboration de cadres communs.

COOPÉRATIONS / PARTENARIATS

Human Cell Atlas
• Institut interdisciplinaire d’Intelligence artificielle. ANITI (Artificial and Natural Intelligence Toulouse Institute)
• Global Alliance for Genomics and Health (GA4GH)
BBMRI-ERIC : Biobanks and BioMolecular Resources Infrastructure ERIC, noeud français ELSI

Collaborations bilatérales : Canada, Chine, US, Belgique, Suisse

Réseaux internationaux :
P3G, Centre d'excellence Maladies Neurodégénératives NeuroToul, ELSI 2.0, GDR Normes
• Sciences et Techniques, Réseau EthiMED

PROJETS EN COURS

Projets européens H2020 / EU supported H2020 projects
Do-IT : Big Data for Better Outcomers, IMI, 2017-2019
U-PGX : Ubiquitous pharmacogenomics: making actionable pharmacogenomics data and effective treatment optimization accessible to every European citizen 2016-20209
• CINECA : Common Infrastructure for National Cohorts in Europe, Canada, and Africa (RIA, 2019-2023). Coord. European Molecular Biology Laboratory (EMBL, T. Keane), Germany. E. Rial-Sebbag co-responsable (avec M. Mayrhofer, BBMRI-ERIC) des WP7 (Ethical and legal governance framework for transnational datasharing) et WP9 (Ethical requirements).
• Easi-Genomics : European Advanced InfraStructure for Innovative Genomics (INFRAIA, 2019-2023, https://www.easi-genomics.eu/home). Coord. Fundació Centre de Regulació Genòmica (CRG, Ivo Gut), Spain. E. Rial-Sebbag responsable du WP2 : Framework for access provision and data management.
• IMI-FAIRplus, (IMI, 2019-2022). Coord. ELIXIR (S. Scollen) et Janssen (H. Van Vlijmen). A. Cambon-Thomsen responsable du WP6 Ethics requirements, A. Cambon-Thomsen et E. Rial-Sebbag responsables de tâches rattachées aux WP1 (Identification of project Data source for FAIRification), WP2 (Development of FAIRification process for selected data sources and implementation) et WP4 (Communication and outreach to FAIR data users community).

Projets nationaux
• Prédispositions génétiques aux pathologies malignes de l’enfant et séquençage de nouvelle génération : questions éthiques, légales et psychologiques, Institut National du Cancer (INCA). Coord. S. de Montgolfier (Iris U997 Inserm - UNIVERSITE PARIS 13, nov. 2018-nov. 2021). E. Rial-Sebbag responsable de l’équipe 2 et coordinatrice (avec S. de Montgolfier) de la tâche 1 (Analyses of the legal and ethical frameworks and of relevant policies for the use of NGS in clinical and research programs on cancer-predisposition in children) et de la tâche 3 (avec tous les reponsables d’équipe, Develop suitable information and communication tools incorporating the uncertainties questions, the legal and ethical framework, patients’ and parents’ expectations and professionals’ needs).
• ComInGen, Designing Life. What cultural issues for ongoing biotechnologies?, Agence Nationale de la Recherche (ANR, déc. 2018-déc. 2022). Coord. Virginie Tournay (CEVIPOF, Paris). E. Rial-Sebbag responsable du WP3 Legal issues (enjeux juridiques et éthiques liés aux modifications des génomes humains et de plantes).
• REGARDS, Réseau « Reproduction, Grossesse et risques des médicaments », ANSM. Coord. Isabelle Lacroix (PH pharmacologie, CHU Toulouse - UMR 1027, Toulouse). L’équipe contribue aux problématiques liées à la protection des données personnelles et au partage des données de santé.
• Occitanie Data (https://occitaniedata.fr/), initiative régionale visant à construire un cadre de confiance, éthique et souverain, destiné à permettre aux acteurs de partager et de croiser leurs données tout en respectant les intérêts des individus et des détenteurs des données. E. Rial-Sebbag est co-responsable (avec B. Monthubert) de la commission modèle éthique et juridique.

PROJETS ANTÉRIEURS

Projets européens FP7 / EU supported FP7 projects
EUCELLEX : Cell based regenerative medicine : new challenges for EU legislation and governance. (Coordination France, Inserm, E. Rial-Sebbag, UMR 1027; 2013 - 2016 ) - GA 601806   
MEDALL : Mechanisms of the Development of ALLergy (Coordination France, Inserm, J Bousquet, 2010 - 2015; ELSI WP leader A. Cambon-Thomsen) - GA  261357  
BIOSHARE : Biobank Standardization and Harmonization for Research Excellence in the European Union (Coordination The Netherlands, University Medical Centre Groningen (UMCG), R. Stolk , 2010 - 2015; ELSI tasks participant and BRIF leader A. Cambon-Thomsen) - GA 261433 
ESGI : European Sequencing and Genotyping Infrastructure (Coordination Allemagne, Max-Planck-Institute for Molecular Genetics ;  S Sauer, 2011 - 2015; ELSI WP leader A. Cambon-Thomsen) - GA 262055. 
EUROTARGET : European collaborative project on Targeted therapy in renal cell cancer - genetic and biomarkers (Coordination The Netherlands, Radboud University Medical Center ; Bart Kiemeney, 2011 - 201 ; ELSI WP leader A. Cambon-Thomsen) - GA 259939 
• BBMRI-LPC : Biobank and biomolecular research infrastructure, Large prospective cohort. (Coordination Finland and The Netherlands ; Markus Perola, and Leiden University Medical Center (LUMC), Gertjan van Ommen ; 2013-2017. ELSI tasks co-leader E. Rial-Sebbag) - GA313010; http://www.bbmri-lpc.org  
3 GBTEST : Introducing diagnostic applications of 3Gb-testing' in human genetics. (Coordination : The Netherlands, University Medical Centre Leiden, Egbert Bakker;  2013-2015; ELSI WP leader A. Cambon-Thomsen ;GA 602269
Action COST CHIP ME : Citizen's Health through public-private Initiatives: Public health, Market and Ethical perspectives. Coordination Italie, Elia Stupka ;A. Cambon-Thomsen member management committee;participants:E. Rial-Sebbag, A Blasimme) 2013-2016; ISCH Cost action N° IS1303
ROTM- Rights on the move: Rainbow families in Europe projet co-financé par l'UE - 2013-2015 (Coordination: Italie, University of Trento;Alexander Schuster ;  Responsable UMR 1027:AM Duguet)
BRIF initiative : Bioresources research impact factor initiative  (Coordination : A. Cambon-Thomsen; Project manager : L. Mabile). 2010-2017.
• Sarcopenia and Physical Railty IN older people:multi-componenT Treatment strategies  SPRINTT GA No 115621, IMI 2014-2018.

Contrats nationaux
IBISS : Incorporation biologique et inégalités sociales de santé (Coordination C. Delpierre, Inserm; Responsable d'axe SHS: E. Rial-Sebbag; financement ANR)
• Marqueurs génétiques et prise en charge de la Polyarthrite rhumatoïde R. Financé par AMPS (Association Midi-Pyrénées Santé; Responsable Adeline Ruyssen-Witrand)
Information de la parentèle en génétique: enjeux et mise en œuvre  en cas de maladie génétique à caractère familial. Financé par INCa (Institut national du cancer)  - Coordonné par Sandrine de Montgolfier, Paris; responsable UMR 1027: Emmanuelle Rial-Sebbag; 2013-2015.
• Quantification du soi : enjeux socio-techniques, juridiques et sanitaires, Agence de sécurité du médicament et des produits desanté (ANSM), 2016-2018.

MÉTHODES ET OUTILS

1. Analyses et corpus en droit et bioéthique : droit européen, droit de la santé
2. Enquêtes juridiques, éthiques et sociologiques (Méthodologies qualitatives et quantitatives)
3. Savoir-faire sur les banques de matériel biologique humain et de données de santé, notamment en génétique
4. Connaissances sur les aspects éthiques et juridiques des recherches en biologie, en génétique, en recherche clinique et en biothérapie
5. Expérience d'interdisciplinarité entre sciences biologiques et de la santé et sciences humaines et sociales
6. Expérience et connaissance approfondie des institutions européennes et des programmes cadre de recherche et innovation
7. Expérience et connaissance approfondie des infrastructures en biologie au niveau français et européen, notamment pour les volets éthiques et sociétaux.

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